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Pour clarifier, une licence c'est principalement un contrat du style : "je t'autorise à utiliser mon code à condition que..." entre le propriétaire d'un morceau de code et l'utilisateur. La loi stipule qu'il est nécessaire de demander la permission de quelqu'un quand on veut utiliser quelque-chose qu'il possède, et le contrat de licence est donc une autorisation sous conditions à tout le monde d'utiliser le code qu'on possède. Chacun est libre de choisir sous quelle licence il publie ses codes, voire sous aucune licence, dans ce cas il faut demander la permissions pour utiliser, même si le code est disponible publiquement. Certaines licences sont dites "copyright" ("c'est à moi vous n'utilisez pas", typiquement les EULAs de logiciels propriétaires, comme Minecraft, dont le code est accessible mais interdit d'utiliser) D'autres sont "permissives" ("vous faites ce que vous voulez", parfois avec une obligation de créditer l'auteur original : Licence WTF, MIT, Unlicence) D'autres sont dites "copyleft" ("vous pouvez utiliser tant que vous aussi vous publiez votre truc sous une licence copyleft" : (A/L)GPL, CéCILL) Voilà pour l'explication rapide au cas où, pour plus d'informations le site de la GNU est franchement top, bien qu'assez partial et prônant ouvertement le copyleft et la GNU GPL : https://www.gnu.org/licenses/licenses.html |
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Honnêtement je suis un peu perdu... y'a beaucoup de trucs à lire 😅 En soit pour Gunivers, le plus souvent on a besoin d'une licence qui:
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Actuellement, et malgré le code sur GitHub, Gipsy v1 n'est pas open-source car il n'a été publié sous aucune licence. Il est donc en théorie interdit de réutiliser son code sans demander l'autorisation individuelle de tous les contributeurs du projet.
À titre d'information, la majorité des autres projets de Gunivers sont sous licence Creative Commons.
La fondation Creative Commons elle-même recommande de ne pas utiliser ses licences pour des logiciels car elles n'y sont pas adaptées.
Il faudrait donc chercher ailleurs, par exemple autour de la GNU GPL, la licence la plus répandue du logiciel libre, ou ses dérivées, l'AGPL qui demanderait à quiconque utiliserait de façon publique le bot modifié de republier les changements sous la même licence pour qu'ils soient éventuellement intégrés au bot principal.
Étant donné qu'il est compliqué d'utiliser le bot comme une librairie, la licence MIT imposerait sensiblement les mêmes limites que l'AGPL.
Le gros problème de ces licences est qu'elles sont adaptées au cadre juridique américain et non pas au cadre européen, ni français.
C'est pour pallier à ça que je propose d'utiliser une licence conçue pour l'Europe, comme l'EUPL (European Union Public Licence) ou la CéCILL.
À noter cependant : l'EUPL n'est pas compatible avec la GPL, ce qui signifie qu'il n'est pas possible d'utiliser des bibliothèques sous GPL. De plus, l'EUPL permettant à la personne qui possède une copie du logiciel la possibilité de le redistribuer sous une autre licence, beaucoup ayant un copyleft plus faible, et donc possibilité à terme de rendre un fork plus ou moins propriétaire.
La CéCILL me semble la meilleure, la GNU AGPL en second, pour Gipsy. En effet elle permettrait à n'importe qui de pouvoir réutiliser et repartager le code de façon légale. Avec cependant une contrainte : si une personne modifie le bot et le redistribue (soit en republiant une version self-hostable du code, soit en le rendant "accessible via un réseau" autrement dit en le connectant à Discord) elle doit nécessairement republier le code modifié sous CéCILL ou AGPL selon la licence choisie.
À noter que cela ne s'applique pas aux plugins, puisqu'il ne s'agit pas d'une version modifiée du bot. Les plugins, s'ils ne sont pas intégrés directement dans le code du bot, peuvent être publiés par leurs auteurs sous n'importe quelle licence, étant donné que c'est l'utilisateur final qui compose lui-même son bot.
Dernière chose: pour changer la licence du bot il est nécessaire que tous les détenteurs de droits sur le code actuel soient d'accord unanimement sur la licence à appliquer. Un seul refus empêche la publication.
Il est possible de changer la licence après coup, mais les personnes ayant téléchargé le code avant un changement de licence, ayant "signé" le contrat illimité de cette licence, pourront continuer à l'utiliser. En clair, si l'on change de licence, cela signifie arrêter de proposer aux gens de signer un contrat (l'ancienne licence) et proposer un autre contrat (la nouvelle), les personnes en question pourront soit ne pas signer le nouveau contrat mais ne pourrons plus utiliser les nouveaux codes disponible uniquement sous la nouvelle licence, soit signer la nouvelle licence et se conformer à celle-ci.
De plus, il est possible de licencier plusieurs composants du bot sous des licences compatibles (c'est à dire deux contrats impossible à satisfaire en même temps). À la discrétion de celui qui possède le code du composant en question. Même si c'est évidemment peu recommandé pour ne pas avoir à gérer une infinité de licences dans le même projet. Il est possible de définir une condition pour n'accepter que les PR sous la même licence que le bot principal celà dit.
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